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Délibérations

Délibérations

37 résultats pour la valeur "2023" du filtre Année, pour la valeur "Culture et patrimoine" du filtre Domaine

ACCOMPAGNEMENT ET VALORISATION DES CHATEAUX FORTS D'ALSACE PAR L'INGÉNIERIE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROROGATION DES SCHEMAS DEPARTEMENTAUX DES ENSEIGNEMENTS ET DES PRATIQUES ARTISTIQUES ET DES CONVENTIONS LIEES ET VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES DE L'APPEL A PROJETS CULTURE ET SOLIDARITE 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN A DES PROJETS CULTURELS DE TERRITOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACCOMPAGNEMENT DES CHATEAUX FORTS PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS TRANSFRONTALIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE ET REGLEMENT DU FONDS DE SAUVEGARDE DE LA MAISON ALSACIENNE ET DU BATI TRADITIONNEL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CRÉATION DU RESEAU DES SCÈNES D'ALSACE ET DE TERRITOIRE, DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES ET DU FONDS D'AIDE À LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR UN EQUIPEMENT SCÉNIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS ET CONVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

NOUVEAUX RÈGLEMENTS - SECONDE EDITION DU CONCOURS LITTERAIRE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

L'ALSACE, TERRE D'INNOVATION TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE, S'ENGAGE POUR LA CULTURE SCIENTIFIQUE AFIN DE RÉPONDRE AUX NOUVEAUX DÉFIS DE LA CITOYENNETE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATS ET MÉCÉNATS EN FAVEUR DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DU GRAND EST RELATIVES A LA GESTION DE L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES D'AUJOURDHUI A STRASBOURG

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DESIGNATION D'UNE DELEGATION D'AGENTS ET D'ELUS DE LA CEA POUR PARTICIPER AU CONGRES ECSITE ET ETABLIR UN PARTENARIAT AVEC LA REGION D'UUSIMAA EN FINLANDE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONSAU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS ET CONVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AUX CHATEAUX FORTS D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CREATION DE PASS DESTINES A FAIRE DES ALSACIENS LES AMBASSADEURS DE LEUR PATRIMOINE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES ET APPROBATION DE LA CONVENTION AFFERENTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DE L'APPEL À PROJETS "ARTISTE EN COLLÈGE 2023-2024" ET AUTRES SUBVENTIONS EN MATIERE CULTURELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION D'UN CONTRAT DEPARTEMENTAL LECTURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DEVELOPPEMENT DE LA DYNAMIQUE DES CHATEAUX FORTS PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
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CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION DECIBULLES ET SOUTIEN AUX DEPENSES EN INVESTISSEMENT DES ACTEURS CULTURELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE ET PRÊT D'UN BIEN MOBILIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
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POLITIQUE DE LA MAISON ALSACIENNE DU XXIE SIÈCLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur :
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SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS DE CREATION, DIFFUSION, FESTIVALS, PRATIQUES ARTISTIQUES COLLECTIVES ET CULTURE ET SOLIDARITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M.
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FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES DE DIALOGUE INTERRELIGIEUX

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur :
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
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SUBVENTIONS AUX ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX OPÉRATEURS CULTURELS ALSACIENS DE LA CRÉATION, DE LA DIFFUSION ET DES PRATIQUES ARTISTIQUES, VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES DE L'APPEL A PROJETS ARTISTE EN COLLEGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M
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DÉFRAIEMENT DE BÉNÉVOLES INTERVENANT DANS LE CHAMP DE L'ACTION CULTURELLE ET CESSION DE BIBLIOBUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
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ACCOMPAGNEMENT DES CHATEAUX FORTS D'ALSACE PAR L'INGENIERIE DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : Mme Nathalie KALTENBACH-ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF SUR LA STATION DE POMPAGE DU CHÂTEAU DU HAUT-KOENIGSBOURG ET DROIT D'USAGE DE L'EAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE MEMOIRE : UNE NOUVELLE POLITIQUE POUR UNE MEMOIRE VIVANTE EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
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FÊTONS L'EUROPEÉCHANGE EUROPÉEN DE JEUNES DANS LE CADRE DES 70 ANS DU PARLEMENT EUROPÉEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DIFFUSION CULTURELLE ET D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE APPROBATION DE CONVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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